Nos processus, nos politiques et nos règles

Chaque campagne soumise à Teespring dépend d’un examen sur son contenu. Voici une liste d’exemples de choses que nous regardons de près au cours de notre processus d'examen. Avant de lancer votre campagne, vous devez vous assurer que celle-ci :

  • N’utilise pas la marque commerciale d’un tiers (modifiée ou exacte), ni d’autres marques similaires
  • N’utilise pas le nom d’une organisation
  • Ne contient pas d’œuvres protégées par le droit d'auteur
  • N’utilise pas le nom ou l’image d’une personne sans avoir obtenu sa permission
  • Ne comprend pas de contenu portant préjudice à autrui ou bénéficiant de la mort d’autrui
  • N'utilise pas des paroles, images ou illustrations associées à un spectacle musical (par exemple le crâne du groupe The Grateful Dead)
  • Ne contient pas des éléments protégés dans la description, l'adresse URL ou le titre, tels que :
    • des vidéos, graphismes ou photos
    • le nom d'une entreprise ou d'une équipe (par ex. Nescafé, Disney ou PSG)
    • le nom d'une célébrité, par ex. un athlète ou un musicien (ou un nom l'évoquant)
  • Ne crée pas d'association directe ou évidente avec des éléments affiliés à :
    • une organisation de sport professionnel (FIFA, NHL, NFL, etc.)
    • une institution, par exemple une université ou une faculté
    • un film ou une émission de télévision récentes ou anciens, comme Engrenages, Koh Lanta ou Le Roi Lion
    • le nom d'une organisation (par exemple Météo France)
    • une marque, comme Harley Davidson, Google ou Jeep

Pour en savoir plus sur les droits d’auteur et de la protection des marques commerciales, lisez notre résumé concernant les bases de la propriété intellectuelle.