Exemples de marques commerciales :

Par rapport à un droit d'auteur (propriété littéraire et artistique), une marque commerciale (propriété industrielle) offre une protection plus importante et est plus souvent associé à des mots et des marques. Voici quelques exemples de contrefaçon de marque : un manches longues arborant le nom d'une équipe sportive (sans en avoir obtenu la licence), un manches longues à capuche avec le nom d'une université dans la description de la campagne, ou encore un débardeur orné du logo d'une voiture de sport.

Avant de créer un article susceptible de contenir des éléments protégés, veillez à rechercher ces éléments dans les bases de données de marques déposées et les pages de licence des marques. Par exemple, si vous voulez créer un vêtement d'inspiration militaire, consultez la page sur les licences pour voir la liste de toutes les marques déposées, comme celle-ci.

Pour en apprendre davantage sur la protection des marques commerciales, vous pouvez consulter le site du United States Patent and Trademark Office (en anglais), ainsi que, en français, le site de l'OEDA (http://www.eucopyright.com/fr).

Le tee-shirt Teespring de Jean

  • Exemple de tee-shirtFan de Teespring, Jean veut créer un tee-shirt à vendre à d'autres utilisateurs de Teespring. Il crée le design suivant.
  • Teespring est une marque, ce qui signifie que son nom et son logo sont des marques commerciales. Bien que le logo ne soit pas une marque déposée, il est établi par l'usage comme appartenant exclusivement à Teespring. Cela signifie que personne d'autre ne peut l'utiliser, même en modifiant l'image, sans la permission de Teespring.
  • Bien que Jean ait modifié le design en changeant la couleur du logo et l'écartement du ressort, il s'agit encore d'une contrefaçon de la marque Teespring.
  • Il arrive parfois que les propriétaires d'une marque laissent d'autres personnes physiques ou morales utiliser cette marque gratuitement, mais la plupart des marques, en particulier aux États-Unis, autorisent très rarement l'utilisation sans licence des images ou phrases qui peuvent leur être directement associées.

Le tee-shirt Realtor de Jackie

  • Exemple de tee-shirtJackie est abonnée à une liste de diffusion pour agents immobiliers en Floride. Après avoir vu que quelques personnes vendent des vêtements drôles par le biais de listes de diffusion, elle décide d'en faire autant. Elle crée le design suivant :
  • Exemple de tee-shirtMalheureusement, son projet porte atteinte à une marque déposée car il comporte le mot « realtor » (agent immobilier), qui a été déposé sous le numéro 8607448 par la National Association of Realtors Corporation. Après avoir reçu une demande de retrait de cette organisation, Teespring supprime la campagne de Jackie.
  • Exemple de tee-shirtPour sa campagne suivante, Jackie prend soin de créer un vêtement pour les agents immobiliers sans toutefois porter atteinte à la marque commerciale de la corporation des agents immobiliers.